L'ALCOOLTEXTE (à lire avant d'être trop rond)

ahestar, le 29/11/2006 à 14:26 a écrit:

A revoir
IV La Haute Cour de Justice BAMique :


Article 4-1 :
La HCJBAM est présidée par 4 juges : Aliéniore, Micki, Isis° et Ahestar
Leur but est de rendre la Sainte Justice BAMique, afin que les valeurs qui font la BAM perdure à travers ces temps de trouble, où l’épidémie de sobriété se répend à chaque coin de rue.

Article 4-2 :
La HCJBAM se compose de plus d'un inquisiteur BAMique : Amalric36.
Son rôle et de défendre au mieux outre ses intérets au sein de la BAM, ceux de la BAM elle même et des valeurs qui forment son fondement.
Le futur condamné peut aussi avoir recours a un avocat si il le désire.

Article 4-3 :
Tous les membres de la HCJBAM cités ci dessus sont nommés par le haut conseil de décision juridique BAMistique (composé par le grand BAMi aidé de lui même) et révoqués par ce même conseil selon son bon vouloir. Chacun doit toutefois être membre de la BAM.
Gardons bien en tête que l’accusé sera présumé coupable tant qu’il n’aura pas prouvé son innocence ou n’aura pas rejeter sa culpabilité sur un autre membre.

Article 4-4 :
Tout procés se déroule sur une semaine entière. Durant celui ci sont autorisés a prendre la parole : le futur condamné, son avocat si il y a avocat, l'inquisiteur BAMique.
Sont aussi autorisés a intervenir les juges si ils le jugent nécessaire pour la clareté de l'affaire, le grand BAMi si il le juge nécessaire pour l'intégrité physique des parties en présence (bien que les lancés de bouteilles soient autorisés si celles ci ont été vidées préalablement ...) et enfin les témoins appelés par la défense ou l'accusation (ceux ci peuvent être non BAMistes mais des lors il sera considéré que leur parole empreinte de sobriété ne peut être prise en compte durant un procés)

Article 4-4 :
A l'issu des 7 jours de débat les juges rendent leur verdict, en cas d'égalité un des juges désigné préalablement par le grand BAMi bénificie d'une voie comptant double (Micki)
En cas d'un verdict désignant le futur condamné comme coupable les juges décident de la peine et de sa date d'application, les peines sont laissées a l'imagination sans bornes et sadique desdits juges (quelques exemples seront énumérés en annexe)
Le cas d'un verdict désignant le futur condamné comme non coupable ne sera pas traité ici car aberrant, cet hypothèse est donc laissée a l'imagination des juges.

Article 4-5 :
Si l’accusé ou l’inquisiteur trouvent qu’une loi n’a pas été appliquée à bon escient, ils peuvent chacun avoir recours à la Cour de BAMation tenue par le grand BAMi, qui décidera si le procès doit être rejugé ou non.

Article 4-6 :
Par soucis de cohérence et de cohésion au sein de la BAM, le grand BAMi ainsi que le rédacteur du présent alcooltexte sont dotés d'une immunité à vie et ne pourront en aucun cas ni aucune manière être inquiété par la HCJBAM.

Je rajouterais quand mesme un article:

Citation :

Article 4-7
Afin que la justice puisse se dérouler dans les règles de l'art BAMique, la HCJB bénéficie d'un tonneau de prune Vampi, dont la quantité négale que la qualitée.

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